Avis rectificatif à l'avis initial n°448073-2023 : AVIS DE PRE INFORMATION (API) RELATIF A L’ATTRIBUTION APRES MISE EN CONCURRENCE, DE CONTRATS DE SERVICE PUBLIC POUR LE TRANSPORT FERROVIAIRE DE VOYAGEURS SUR LES LIGNES TER DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

Service

1- Lot Auvergne : appel à candidature en cours. 2- Lot Haute Savoie et transfrontalier (Environ 2,9 millions de trains.km) : Lignes du Leman Express*, lignes Annecy - La Roche sur F - St Gervais, Bellegarde - St Gervais, Bellegarde – Annemasse - Evian, St Gervais – Vallorcine*. Description des ateliers mis à disposition : Ateliers d’Annemasse et de St Gervais les Bains. Volume indicatif de matériel roulant affecté au lot par série : 27 Z 31 500 Régiolis Léman Express, 6 Z850 et 4 Z 890 (toutes deux, rames à voie métrique). Date envisagée d'exploitation : Service Annuel 2033. Désignation prévisionnelle de l’opérateur décembre 2030, date prévisionnelle de publication de l’AAPC juillet 2028. 3- Lot étoile de Chambéry et Grenoble (Environ 6,7 millions de trains.km) : Etoile de Chambéry, étoile de Grenoble, lignes Valence-Annecy, Romans-Die (Gap)*, Grenoble-Gap. Description des ateliers mis à disposition : Ateliers de Grenoble et de Chambéry. Volume indicatif de matériel roulant affecté au lot par série : 14 TER 2N PG Z 23 500, 45 TER 2N NG Z 24 500 et 9 ATER X 73 500. Date envisagée d'exploitation : Service Annuel 2033. Désignation prévisionnelle de l’opérateur décembre 2030, date prévisionnelle de publication de l’AAPC octobre 2028. 4- Lot Longues distances (Environ 8,3 millions de trains.km) : Lignes Valence-Genève, Lyon-Grenoble, Lyon-Chambéry, Lyon-Annecy, Lyon-Genève, Lyon Dijon*, Lyon Lons-Le-Saunier*, Lyon Marseille*, Lyon – Avignon*, Annecy-Avignon*, Valence- Marseille*. Description de l’atelier mis à disposition : Atelier de Mouche. Volume indicatif de matériel roulant affecté au lot par série : 11 Z 27 500 AGC électrique, x matériel en remplacement d'environ 200 voitures Corail et 30 locomotives. Date envisagée d'exploitation : Service Annuel 2034. Désignation prévisionnelle de l’opérateur juillet 2031, date prévisionnelle de publication de l’AAPC avril 2029. 5- Lot étoile ferroviaire lyonnaise (Environ 13,4 millions de trains.km): Etoile de St Etienne, Axe Macon- Lyon-Vienne-Avignon*, lignes Lyon St André le Gaz, Ambérieu – Lyon -St-Etienne-Firminy, Lyon-Roanne - Clermont-Ferrand, Bourg en B- Oyonnax, Ambérieu-Bourg-en-B, tram-train de l’ouest lyonnais, Lyon - Paray-Le-Monial-Nevers*, Lyon Bourg en Bresse, Tassin Lozanne. Description des ateliers mis à disposition : Atelier de Vaise, atelier de l’Arbresle, atelier de Vénissieux, atelier de St-Etienne (en cours de construction). Volume indicatif de matériel roulant affecté au lot par série : 41 AGC B 81 500, 29 AGC B 82 500, 25 XGC B 76 500, 13 TER 2N NG Z 24 500, 59 Régio 2N Z 55 500 et 23 TT U 52 500. Date envisagée d'exploitation : Service Annuel 2034. Désignation prévisionnelle de l’opérateur : octobre 2031.Date prévisionnelle de publication de l’AAPC septembre 2029. * : identification des lignes interrégionales à concerter avec les régions limitrophes. Les volumes de matériel affectés à chaque lot sont donnés à titre indicatif sur la base du volume d’offre du service annuel 2024, sur la base du parc actuel et des livraisons attendues pour 2026 et sont sans préjudice des éventuelles acquisitions de matériels roulants, notamment de remplacement, pour certains lots.

Lots (1)

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• AVIS RECTIFICATIF A L'AVIS INITIAL n°448073-2023 : AVIS DE PRE INFORMATION (API) RELATIF A L’ATTRIBUTION APRES MISE EN CONCURRENCE, DE CONTRATS DE SERVICE PUBLIC POUR LE TRANSPORT FERROVIAIRE DE VOYAGEURS SUR LES LIGNES TER DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES Dec 15, 2028
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  Motifs du présent avis rectificatif : précision du calendrier prévisionnel de la procédure pour chaque lot ; indication du volume de matériel roulant par lot ; désignation des lignes dans les lots ; ajustements des TKM. La section N°II.2.4 « Description des prestations » est modifiée de la manière suivante : Maintien de l'écriture jusqu'au descriptif des cinq lots d'exploitation, ensuite au lieu de l’écriture relative aux cinq lots d'exploitation de lignes mentionnées dans l'avis initial n°448073-2023 modifié par l’avis rectificatif n°452642-2023. Lire : • 1.Lot Auvergne (Environ 4,8 millions de trains.km) : Étoile de Clermont-Ferrand, axe Brioude - Clermont-Ferrand – Moulins - Nevers*, Lignes Montluçon - Vierzon*, Commentry – Montluçon - Bourges*, Clermont-Ferrand – Montluçon, Clermont-Ferrand – Aurillac - Toulouse*, Aurillac - Brive*, Clermont-Ferrand – Nîmes*, Clermont-Ferrand - Le Puy-en-Velay. Description des ateliers mis à disposition : Ateliers de Clermont gare, Aurillac et Clermont Le Brezet (en cours d’extension). Volume indicatif de matériel roulant affecté au lot par série : 71 ATER X73500, 10 REGIOLIS B84500, 3 REGIOLIS H2 B84500. Date envisagée d'exploitation : Service Annuel 2029. Désignation prévisionnelle de l’opérateur décembre 2026, date prévisionnelle de publication de l’AAPC septembre 2024. • 2.Lot étoile de Chambéry et Grenoble (Environ 6,7 millions de trains.km) : Étoile de Chambéry, étoile de Grenoble, lignes Valence - Annecy, Romans - Die (Gap)*, Grenoble - Gap. Description des ateliers mis à disposition : Ateliers de Grenoble et de Chambéry. Volume indicatif de matériel roulant affecté au lot par série : 14 TER 2N PG Z 23 500, 45 TER 2N NG Z 24 500 et 9 ATER X 73 500. Date envisagée d'exploitation : Service Annuel 2033. Désignation prévisionnelle de l’opérateur juin 2027, date prévisionnelle de publication de l’AAPC janvier 2025. • 3.Lot Longues distances (Environ 8,3 millions de trains.km) : Lignes Valence - Genève, Lyon - Grenoble, Lyon - Chambéry, Lyon - Annecy, Lyon - Genève, Lyon Dijon*, Lyon - Lons-Le-Saunier*, Lyon - Marseille*, Lyon – Avignon*, Annecy - Avignon*, Valence - Marseille*. Description de l’atelier mis à disposition : Atelier de Mouche. Volume indicatif de matériel roulant affecté au lot par série : 11 Z 27 500 AGC électrique, x matériel en remplacement d'environ 200 voitures Corail et 30 locomotives. Date envisagée d'exploitation : Service Annuel 2034. Désignation prévisionnelle de l’opérateur décembre 2027, date prévisionnelle de publication de l’AAPC mars 2025. • 4.Lot Haute Savoie et transfrontalier (Environ 2,9 millions de trains.km) : Lignes du Leman Express*, lignes Annecy - La Roche-sur-Foron - St Gervais, Bellegarde - St Gervais, Bellegarde – Annemasse - Evian, St Gervais – Vallorcine*. Description des ateliers mis à disposition : Ateliers d’Annemasse et de St Gervais les Bains. Volume indicatif de matériel roulant affecté au lot par série : 27 Z 31 500 Régiolis Léman Express, 6 Z850 et 4 Z 890 (toutes deux, rames à voie métrique). Date envisagée d'exploitation : Service Annuel 2034. Désignation prévisionnelle de l’opérateur décembre 2030, date prévisionnelle de publication de l’AAPC mars 2028. • 5.Lot étoile ferroviaire lyonnaise (Environ 13,4 millions de trains.km): Étoile de St Etienne, Axe Macon – Lyon – Vienne - Avignon*, lignes Lyon - St André le Gaz, Ambérieu – Lyon - St Etienne - Firminy, Lyon – Roanne - Clermont-Ferrand, Bourg-en-Bresse - Oyonnax, Ambérieu – Bourg-en-Bresse, tram-train de l’ouest lyonnais, Lyon – Paray-Le-Monial - Nevers*, Lyon - Bourg-en-Bresse, Tassin - Lozanne. Description des ateliers mis à disposition : Atelier de Vaise, atelier de l’Arbresle, atelier de Vénissieux, atelier de St Etienne (en cours de construction). Volume indicatif de matériel roulant affecté au lot par série : 41 AGC B 81 500, 29 AGC B 82 500, 25 XGC B 76 500, 13 TER 2N NG Z 24 500, 59 Régio 2N Z 55 500 et 23 TT U 52 500. Date envisagée d'exploitation : Service Annuel 2034. Dé

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