PRESTATION DE SERVICE DE TRANSPORT SCOLAIRE POUR LES APPRENANTS DES CFAR CAMPUS DES ARCS, LE BEAUSSET, ST MAXIMIN

Service

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport en autocar destinées à permettre aux apprenants de rejoindre les Centres de Formation d'Apprenants Régionaux (CFAR) Campus Les Arcs, Le Beausset et Saint Maximin. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le présent accord cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. L'accord-cadre est décomposé en quatre (4) lots. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il prend donc effet à compter de celle-ci. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an.

Lots (4)

All lots with a service description from the notice.

• Ligne CAVALAIRE / LES ARCS SUR ARGENS Renewal: 3
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  Le présent lot a pour objet des prestations de transport en autocar destinées à permettre aux apprentis de rejoindre le CFAR Campus Les Arcs. Les prestations consistent à mettre en oeuvre le circuit indiqué en Annexe 1 du CCTP selon le calendrier scolaire des apprenants pour un transport 5 jours sur 7 du lundi au vendredi. Les prestations se déroulent sur le département du VAR, conformément au circuit indiqué dans l'annexe 1 pour le Lot 1 entre les communes de Cavalaire et le CFAR Campus Les Arcs. Pour l'année scolaire 2024-2025, les prestations de transport démarreront le lundi 2 septembre 2024 (date de rentrée scolaire). La capacité des véhicules devra être de 55 places minimum.

• Ligne TOULON / CAMPUS LE BEAUSSET Renewal: 3
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  Le présent lot a pour objet des prestations de transport en autocar destinées à permettre aux apprentis de rejoindre le CFAR Campus Le Beausset. Les prestations consistent à mettre en oeuvre les circuits indiqués en Annexe 1 du CCTP selon le calendrier scolaire des apprenants pour un transport 5 jours sur 7 du lundi au vendredi. Deux lignes sont affectées pour le lot 2. Les prestations se déroulent sur le département du VAR, conformément aux circuits indiqués dans l'annexe 1 pour le Lot 2 entre les communes de Toulon et le CFAR Campus le Beausset. Pour l'année scolaire 2024-2025, les prestations de transport démarreront le lundi 2 septembre 2024 (date de rentrée scolaire). La capacité des véhicules devra être de 55 places minimum.

• Ligne LA SEYNE SUR MER / OLLIOULES / CAMPUS LE BEAUSSET Renewal: 3
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  Le présent lot a pour objet des prestations de transport en autocar destinées à permettre aux apprentis de rejoindre le CFAR Campus Le Beausset. Les prestations consistent à mettre en oeuvre le circuit indiqué en Annexe 1 du CCTP selon le calendrier scolaire des apprenants pour un transport 5 jours sur 7 du lundi au vendredi. Les prestations se déroulent sur le département du VAR, conformément au circuit indiqué dans l'annexe 1 pour le Lot 3 entre les communes de La Seyne Sur Mer, Ollioules et le CFAR Campus le Beausset. Pour l'année scolaire 2024-2025, les prestations de transport démarreront le lundi 2 septembre 2024 (date de rentrée scolaire). La capacité des véhicules devra être de 55 places minimum.

• Ligne BRIGNOLES / CAMPUS SAINT MAXIMIN Renewal: 3
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  Le présent lot a pour objet des prestations de transport en autocar destinées à permettre aux apprentis de rejoindre le CFAR Campus de Saint Maximin. Les prestations consistent à mettre en oeuvre le circuit indiqué en Annexe 1 du CCTP selon le calendrier scolaire des apprenants pour un transport 5 jours sur 7 du lundi au vendredi. Les prestations se déroulent sur le département du VAR, conformément au circuit indiqué dans l'annexe 1 pour le Lot 4 entre les communes de de Brignoles et le CFAR Campus de Saint Maximin. Pour l'année scolaire 2024-2025, les prestations de transport démarreront le lundi 2 septembre 2024 (date de rentrée scolaire). La capacité des véhicules devra être de 55 places minimum.