Transit EU
Prior information Scheduled public transport

Procédure d'appel d'offres

Contracting authority: Communauté d'agglomération d’Épinal · Vosges · France

Procedure
Prior information notice (PIN)
Lots
2
Service type
Scheduled public transport
Country
France
Published
Jul 22, 2026

What does this mean?

What stage is this tender at?
Prior information: the tender has been announced, but the procedure has not started yet (e.g. Art. 7(2) Regulation 1370/2007). An early indicator of upcoming re-tendering.
What does “Prior information notice (PIN)” mean?
A prior information notice (PIN) announces a planned tender early.

Service

Les caractéristiques actuelles des services de transports mis en concurrence sont les suivantes : • 83 services de transports scolaires répartis sur huit secteurs : Chatel-sur-Moselle, Thaon-les-Vosges, Épinal Nord, Epinal Sud, Charmes, La Vôge-les-Bains, Xertigny, Remiremont Ouest. • 683.000 kilomètres totaux (en charge + à vide) ont été produits en 2024 / 2025 sur ces services scolaires, lesquels ont été assurés avec 55 autocars environ. • 468.132 validations billettiques ont été enregistrées sur ces services en 2024 / 2025. Le présent marché prendra la forme d’un accord cadre à bons de commande (articles R.2162-1 et suivants du Code de la Commande publique). Dans le cadre du nouveau Contrat à intervenir, cinq à sept nouvelles lignes scolaires pourraient être introduites et s’ajouteront à celles déjà existantes. Les services de transports précités seront répartis en deux lots : Nord et Sud.

Lots (2)

All lots with a service description from the notice.

  • Exploitation des lignes de transports scolaires de la Communauté d’Agglomération d’Épinal - 2 lots envisagés (Nord et Sud)
    Show service description

    II.2.4) Description des prestations : (nature et quantité des services ou indication des besoins et des exigences) Les caractéristiques actuelles des services de transports mis en concurrence sont les suivantes : • 83 services de transports scolaires répartis sur huit secteurs : Chatel-sur-Moselle, Thaon-les-Vosges, Épinal Nord, Epinal Sud, Charmes, La Vôge-les-Bains, Xertigny, Remiremont Ouest. • 683.000 kilomètres totaux (en charge + à vide) ont été produits en 2024 / 2025 sur ces services scolaires, lesquels ont été assurés avec 55 autocars environ. • 468.132 validations billettiques ont été enregistrées sur ces services en 2024 / 2025. Le présent marché prendra la forme d’un accord cadre à bons de commande (articles R.2162-1 et suivants du Code de la Commande publique). Dans le cadre du nouveau Contrat à intervenir, cinq à sept nouvelles lignes scolaires pourraient être introduites et s’ajouteront à celles déjà existantes. Les services de transports précités seront répartis en deux lots : Nord et Sud.

  • Exploitation des lignes de transports scolaires de la Communauté d’Agglomération d’Épinal - Lot Sud
    Show service description

    II.2.4) Description des prestations : (nature et quantité des services ou indication des besoins et des exigences) Les caractéristiques actuelles des services de transports mis en concurrence sont les suivantes : • 83 services de transports scolaires répartis sur huit secteurs : Chatel-sur-Moselle, Thaon-les-Vosges, Épinal Nord, Epinal Sud, Charmes, La Vôge-les-Bains, Xertigny, Remiremont Ouest. • 683.000 kilomètres totaux (en charge + à vide) ont été produits en 2024 / 2025 sur ces services scolaires, lesquels ont été assurés avec 55 autocars environ. • 468.132 validations billettiques ont été enregistrées sur ces services en 2024 / 2025. Le présent marché prendra la forme d’un accord cadre à bons de commande (articles R.2162-1 et suivants du Code de la Commande publique). Dans le cadre du nouveau Contrat à intervenir, cinq à sept nouvelles lignes scolaires pourraient être introduites et s’ajouteront à celles déjà existantes. Les services de transports précités seront répartis en deux lots : Nord et Sud.

Public transport network in Vosges

Operators active in the tender's region today — possible bidders and the real timetable context of this tender.

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The tender history of this authority — prior information notices, calls and awards.

Official source: original notice ↗ · Data from official tender notices (TED, German national portal). No guarantee of completeness; the official notice is binding.