Transports sanitaires terrestres et non spécifiques (Relance)

Service

Le marché a pour objet des prestations de transport sanitaire terrestre et non spécifique pour le GHUC dont les établissements bénéficiaires sont : CHU de Reims, GHSA et CH d'Argonne de Ste Menehould. Il comprend 4 lots. Il prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. Selon les lots, l'AC est mono ou multi attributaire(s). Il est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le marché est passé pour la période à compter du 1er octobre 2024, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30 novembre 2025. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.

Lots (8)

All lots with a service description from the notice.

• Transport de corps - en Température dirigée - au profit du CHU de Reims. Deadline Jul 3, 2024, 15:00
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  Transport de corps - en Température dirigée - au profit du CHU de Reims. L'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix du titulaire aux quantités estimatives.

• Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone ou à destination du CH d'Argonne St Menehould Deadline Jul 3, 2024, 15:00
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  Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone ou à destination du CH d'Argonne St Menehould. L'accord-cadre à bons de commande est multi-attributaires et est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix du titulaire à la date de début d'exécution aux quantités estimatives.

• Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Vouziers Deadline Jul 3, 2024, 15:00
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  Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Vouziers. L'accord-cadre à bons de commande est multi-attributaires et est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix du titulaire à la date de début d'exécution aux quantités estimatives.

• Transport bariatrique programmé, transport sanitaire en ambulance avec équipements adaptés pour patient souffrant d"obésité de plus de 150kg ou d"un IMC supérieur à 30 Deadline Jul 3, 2024, 15:00
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  Transport bariatrique programmé, transport sanitaire en ambulance avec équipements adaptés pour patient souffrant d'obésité de plus de 150kg ou d?un IMC supérieur à 31 - L'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix du titulaire à la date de début d'exécution aux quantités estimatives.

• LOT 6 - Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone ou à destination du CH d'Argonne St Menehould
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  LOT 6 - Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone ou à destination du CH d'Argonne St Menehould. L'accord-cadre à bons de commande est multi-attributaires et est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix du titulaire à la date de début d'exécution aux quantités estimatives.

• LOT 24 - Transport bariatrique programmé, transport sanitaire en ambulance avec équipements adaptés pour patient souffrant d"obésité de plus de 150kg ou d"un IMC supérieur à 30
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  LOT 24 - Transport bariatrique programmé, transport sanitaire en ambulance avec équipements adaptés pour patient souffrant d'obésité de plus de 150kg ou d?un IMC supérieur à 31 - L'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix du titulaire à la date de début d'exécution aux quantités estimatives.

• LOT 8 - Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Vouziers
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  LOT 8 - Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Vouziers. L'accord-cadre à bons de commande est multi-attributaires et est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix du titulaire à la date de début d'exécution aux quantités estimatives.

• LOT 17 - Transport de corps - en Température dirigée - au profit du CHU de Reims.
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  LOT 17 - Transport de corps - en Température dirigée - au profit du CHU de Reims. L'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix du titulaire aux quantités estimatives.

Procedure history

1. Call for tenders Jun 3, 2024 Notice ↗
2. Award Aug 14, 2024 Notice ↗